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Les impôts a1
• Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
o Première partie : Impôts d'État
Titre III : Contributions indirectes et monopoles fiscaux
Chapitre premier : Boissons
Section I : Production des alcools
I : Réglementation des alambics (Articles 27 à 33)
III : Bouilleurs de cru
1° : Généralités (Article 37)
2° : Bouilleurs de cru se livrant eux-mêmes aux opérations de distillation (Articles 38 à 44)
3° : Bouilleurs de cru faisant distiller dans un atelier public. (Articles 48 à 52)
4° : Bouilleurs de cru distillant en brûlerie coopérative ou syndicale. (Articles 54 à 55)
5° : Dispositions communes. (Article 56)
IV : Règlement des distilleries
1° Généralités (Article 57)
2° : Régime général (Articles 58 à 77)
3° : Régime spécial (Articles 79 à 87)
Section II : Circulation
II : Dispositions spéciales aux alcools
Epalement des réservoirs (Article 156)
Section IV : Régimes particuliers
I : Alcools dénaturés
1° : Dénaturation des alcools par le procédé général. (Articles 165 à 184)
2° : Dénaturation des alcools par un procédé spécial (Articles 185 à 189)
3° : Emploi de l'alcool sans dénaturation préalable (Articles 190 à 191)
4° : Dispositions diverses. (Article 192)
Chapitre II : Garantie des matières d'or, d'argent et de platine
Section I : Exportation ou livraison à destination d'un autre Etat membre de l'Union européenne
I : Ouvrages d'or, d'argent et de platine aux titres légaux (Articles 204 à 210)
II : Bijoux à tous titres non légaux (Articles 213 à 220)